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Marques déposées par HATIER LITTÉRATURE GÉNÉRALETODO
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LES PETITS DÉGOURDIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES PETITS DÉGOURDIS
HATIER LITTÉRATURE GÉNÉRALE, société en nom collectif

Numéro de dépôt :
98758237
Date de dépôt :
06/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque LES PETITS DÉGOURDIS

Déposée le 6 novembre 1998 par HATIER LITTÉRATURE GÉNÉRALETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES PETITS DÉGOURDIS »

Le déposant est HATIER LITTÉRATURE GÉNÉRALETODO domicilié(e) 11, rue Coëtlogon, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 990 181 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

HATIER LITTÉRATURE GÉNÉRALE a également déposé les autres marques suivantes : LIVRE-ATELIER , MINE DE RIEN


HATIER LITTÉRATURE GÉNÉRALE, société en nom collectif - 11, rue Coëtlogon, 75006 PARIS - France - SIREN 383990181


APPLIMA S.A. - France


Inscription le 15 février 2000 - Rejet total n°295500 - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 2000-02-15

Imprimés, journaux, revues, périodiques, livres, manuels, dictionnaires, lexiques, transparents, photographies, dessins, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Education, instruction, formation, édition et publication de livres et de revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.